Ce portail est la propriété exclusive de l'association à but non lucratif RELEVE L'ASSO'S. La consultation de sa base documentaire, de ses études d’impact sectoriel et l'implication dans nos ateliers à Romans-sur-Isère s'effectuent sans aucune contrepartie d'ordre financier ou mercantiliste. L'ensemble des services décrits sur ce portail est dispensé à titre bénévole et purement philanthropique.
L'ensemble des données d'observation de terrain, d'indicateurs de performance carbone et des articles cliniques rédigés au cours de l'exercice par les commissions bénévoles de RELEVE L'ASSO'S est protégé sous licences libres d'utilisation sans but lucratif. L'utilisateur se voit concéder le droit d’étudier et d’imprimer ces pièces à des fins d'éducation citoyenne ou de recherche, sous réserve d’indiquer de façon lisible le nom de l'association émettrice. Les exploitations spéculatives ou détournements de messages sont passibles de poursuites civiles.
Bien que nos comités documentaires fassent preuve d'une rigueur clinique absolue dans l'édition de nos jalons pour l'agenda actif de l'année 2026, l'association ne saurait être tenue pour responsable des éventuelles anomalies de serveurs temporaires, d'engorgements réseau ou d'adaptations incorrectes d'utilisateurs tiers mettant en œuvre sans assistance nos guides d'aménagement technique éco-responsables.